Actualités
|
|
Candide à la Com Com (suite) |
|
|
|
|
|
|
Écrit par candide
|
|
Mercredi, 01 Avril 2009 07:10 |
|
Je le confesse je n'ai pas pu m'empêcher d'y retourner, ça doit être comme cela que commence une addiction.... Le cadre est différent, cette fois, Saint Aignan le chef lieu de canton au siège de la communauté, la salle de réunion est une belle cave voûtée avec des petites lumières, bref, tout d'un night club, tout ou presque!... La clientèle relève davantage du thé dansant et le DJ serait plutôt du genre musette un peu coincé. En tout cas, l'établissement a du succès, la salle est bien pleine, il faut dire qu'il est plutôt rare de trouver de tels lieux de distraction dans nos petites communes: entrée gratuite et consommation comprise!... Mais dites-moi l'ambiance ? Bof! la dernière fois c'était plus drôle, il y a bien eu des efforts méritoires du président qui, pour dérider l'assistance, est allé se cacher derrière un écran pendant le vote du compte administratif. N'oublions pas non plus, les efforts des extrémistes habituels seigissois et pouillassons: l’un a contesté les projets d'extension du château du Président, l'autre son organisation de la patouille au bord du cher. Que des mesquineries! Mais le Président est resté de marbre, visiblement il n'avait pas oublié ses gouttes. Au chapitre des drôleries, notons aussi l'humour de J.L qui se lance dans le développement de l’esthétique à Noyers. Le maire de Saint Aignan a commencé en public une démarche autocritique en avouant « je suis limité », mon voisin, mauvaise langue notoire, a ajouté « je m’en étais déjà aperçu », comme quoi la franchise ne paie pas! Bien entendu, ces quelques remarques reflètent des comportements marginaux qui, certes, nuisent à la solennité de la séance, il faut bien constater que la grande majorité des conseillers se comporte de manière responsable et sait lever le doigt quand le président le demande. Dormez en paix citoyens, la démocratie est bien gardée. Candide le 1-04-2009
|
|
Mis à jour ( Mercredi, 13 Mai 2009 21:08 )
|
|
|
Cadastre: enterrement de première classe? |
|
|
|
|
|
|
Écrit par Daniel Colin, Bernard Batzenschlager
|
|
Vendredi, 20 Mars 2009 10:24 |
|
Les missions du cadastre. Elles consistent à assurer l'établissement des bases servant au calcul des impôts locaux (taxes foncières, taxes d'habitation, taxe professionnelle et taxe d'enlèvement des ordures ménagères) après application des taux votés par les collectivités territoriales pour l'établissement de leur budget. A cette fin ce service dispose de deux outils: le plan cadastral qui est un relevé parcellaire indiquant les limites de propriété et la matrice cadastrale qui est un fichier des parcelles précisant leur contenance, leur nature, avec le bâti qui s'y rapporte, assorti de la valeur locative de chaque bien et du nom du redevable de l'impôt. Le service du cadastre tient à jour tous les changements qui interviennent. L'utilité et la mission de service public du cadastre. -Pour les collectivités territoriales il s'agit d'avoir à disposition des éléments fiables pour asseoir leurs taxes. -Pour les citoyens c'est la possibilité d'un accès gratuit aux informations figurant au plan cadastral ou dans les matrices cadastrales, chacun peut demander des extraits de plans ou de matrice. Chaque contribuable, s'il veut contester la valeur des bases de ses impôts locaux, peut directement s'adresser au service du cadastre au sein duquel il rencontrera des agents qualifiés disposant d'informations fiables. Ceci est particulièrement important dans une période où les taxes concernées augmentent fortement. Qu'est-ce-qui va changer? Depuis la fusion des administrations des impôts et de la comptabilité publique qui a donné naissance à la Direction générale des finances publiques (DGFIP) un processus de fusion du service du cadastre avec les centre des impôts a été engagé. Au final, le service du cadastre aura totalement disparu. Dans le Loir et Cher, la fusion centre des impôts-cadastre est déjà effectuée pour tout le département. Il ne reste plus qu'une cellule topographique chargée de la mise à jour du plan (uniquement des géomètres sous la responsabilité d'un inspecteur) et de la vérification de la numérisation du plan (numérisation faite par le privé et facturée aux collectivités au prix fort). La mise à jour du fichier des propriétaires est faite par une connexion informatique avec le fichier des actes rédigés par les notaires (bonjour les erreurs!) Il s’agit bien sûr de réduire les effectifs et de transférer les activités rentables au privé. Il s’agit, n’en doutons pas ,d’un énorme enjeu financier. Un projet de loi (projet du député UMP Warsmann ) a déjà été déposé qui prévoit de transformer le plan cadastral en un simple sous-traitant de l’Institut Géographique National (IGN). Il s’agirait là d’une prise de pouvoir dont une des premières conséquences serait sans aucun doute de faire payer au prix fort l’accès au référentiel IGN avec en toile de fond une privatisation pure et simple du cadastre. En 2001, le député PS Guy Lengagne dans un rapport sur l'information géographique avait pris un engagement clair: "La direction des impôts et l'IGN entreprendront une collaboration qui n'affectera en rien les missions actuelles de la DGI ( cadastre) et n'en transférera aucune partie à l'IGN". Visiblement cela n’est plus à l’ordre du jour... Chacun peut mesurer que si ce nouvel abandon de service public se confirmait cela aurait de lourdes conséquences autant pour les collectivités territoriales que pour le citoyen. Oui décidément l’heure est bien à la défense des services publics! Daniel Colin Bernard Batzenschlager
|
|
Mis à jour ( Mercredi, 13 Mai 2009 21:07 )
|
|
|
|
Écrit par Piau Yves
|
|
Samedi, 13 Décembre 2008 14:21 |
|
S’il est un projet qui pouvait susciter un débat dans une assemblée de plus en plus léthargique, c’est bien le premier point figurant à l’ordre du jour du dernier conseil communautaire, sur la représentativité des communes au sein de la communauté. Ce sujet récurrent inspiré par Michel Delalande dans son intervention au Conseil de Pouillé fut purement et simplement retiré de l’ordre du jour, sous prétexte que les délégués de Noyers étaient absents. C’était faire peu de cas de la présence de Jeany Loron délégué de Noyers et de surcroît Vice-Président qui était habilité pour exprimer l’avis de sa commune. Michel Chadenas, pourtant si volubile lorsque ce sujet était abordé sous ma présidence, aurait-il mal préparé son projet ? Aurait-il craint que l’ambiance calfeutrée de l’assemblée connaisse de grosses dépressions ? Ou manquerait-il tout simplement d’autorité en l’absence du Conseiller Général, par crainte d’une réprimande de la part de son tuteur ? Affaire à suivre, peut-être anéantie par un texte législatif sur l’élection des délégués dans les Communautés de Communes qui devrait sortir dans les prochaines semaines. Ouf ! Yves PIAU
|
|
Mis à jour ( Lundi, 05 Janvier 2009 09:01 )
|
|
LA REFORME DE LA FISCALITE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES |
|
|
|
|
|
|
Écrit par Alain Goutx
|
|
Mercredi, 21 Octobre 2009 14:41 |
|
Nicolas Sarkozy, dans son discours le mardi 20 octobre à Saint-Dizier sur la réforme des collectivités territoriales, nous a une nouvelle fois rebattu les oreilles sur le supposé mille-feuille de nos collectivités. Méconnaissance du dossier ou mensonge éhonté, car rappelons que nous avons en réalité que trois niveaux ; la commune, le département et la région. Nombre de niveaux strictement identique aux autres pays européens, sauf, et cela est explicable le Luxembourg, Malte et la Lettonie. Il reste vrai que le nombre de communes reste important avec ses 36 600 municipalités, mais c'est notre histoire, celle de la révolution française où il s'agissait de substituer les paroisses par une organisation civile et laïque non gérée par l'église.
|
|
Lire la suite...
|
|
LOI H.P.S.T. - HÔPITAUX LOCAUX EN DANGER |
|
|
|
|
|
|
Écrit par jpl
|
|
Jeudi, 23 Juillet 2009 15:03 |
|
LE SERVICE PUBLIC EN DANGER L’HOPITAL LOCAL DE SAINT-AIGNAN SUR CHER EN DANGER ? Notre système de protection sociale, et plus particulièrement celui de la santé, est fortement chahuté depuis quelques années. Nous passons notre temps à dé-rembourser ou à transférer les charges sur les institutions complémentaires (mutuelles, institutions de prévoyance,…) ou bien encore, pour notre établissement à changer de statut pour maintenir le budget sanitaire équilibré.
Le monde de la santé est un milieu administré, la liberté d’entreprendre y est encadrée. La santé n’est pas un bien comme un autre, personnellement je me refuse à la soumettre aux lois du marché. C’est donc l’État qui définit les activités, délivre les autorisations et décide des financements. Depuis 1995, l’État est tout à la fois le gouvernement et le Parlement, ce qui dans une société de démocratie représentative, devrait garantir le contrôle du citoyen, et l’accès aux soins pour tous. Dés août 2005, L’ A.R.H. ( Agence Régionale de l’Hospitalisation) nous informe de l’urgence d’entreprendre la transformation du statut "Centre Hospitalier" en "Hôpital Local". Décision prise par délibération du Conseil d’Administration en fin d’année 2005. Les administrateurs ont compris que le « choix » n’en était pas un, mais était une injonction, faute de quoi la situation financière serait rapidement déficitaire au vu de la Tarification à l’Activité (T2A). Une majorité des administrateurs ont opté pour ce changement seuls deux administrateurs se sont prononcés «contre le changement de statut prenant le risque de mettre l’établissement en grande difficulté ». (Le conseiller général du canton de Saint-Aignan et un des partenaires sociaux de l’établissement) Depuis, l’hôpital local de Saint-Aignan équilibre ses budgets et ambitionne de construire une structure sanitaire sur le site de Vau de Chaume. Mais voilà qu’une nouvelle loi H.P.S.T., (Hôpitaux Patients, Santé, Territoire) nous impose le rapprochement avec des établissements de santé comme Blois, Romorantin voire Tours. On parle de C.H.T. (Communauté Hospitalière de Territoire) Cette Loi votée en juillet 2009, se présente sous 4 titres, regroupant 33 articles. Le premier titre est la modernisation des établissements de santé, avec les buts de renforcer les missions de service public, alléger leurs contraintes de fonctionnement, décloisonner leur organisation et favoriser les actions de coopération à l'échelle de territoire.
Le second est l'amélioration de l'accès à des soins de qualité, avec pour objectif d'optimiser l'accès de tous à des soins de qualité sur l'ensemble du territoire, tout en respectant la liberté d'installation des professionnels libéraux. Le troisième titre est la prévention & la santé publique, avec la prévention des facteurs de risque des cancers et des maladies chroniques (c'est ici qu'intervient le volet sur la vente d'alcool). Enfin, le dernier titre est l'organisation territoriale du système de santé, avec la fameuse création des ARS (Agence Régionale de Santé) en lieu et place des A.R.H. C’est pour l’hôpital local de Saint-Aignan un nouveau virage que nous devons négocier avec une extrême rigueur. Rappelons-nous que l’hôpital qui emploie quelques 450 agents est de ce fait le premier employeur du canton. N’oublions pas que la population est vieillissante, que les besoins de santé seront de plus en plus importants dans les années à venir et la nécessité de services publics de santé de proximité. Pour accompagner cette loi et éviter de la subir un groupe* de syndicalistes issu du milieu hospitalier a travaillé pendant plusieurs mois sur ce sujet. Ce dossier, à fait l’objet d’une présentation auprès des élus de la Commune de Saint-Aignan, de Selles sur cher et de la Communauté de Communes Val de cher Saint-Aignan. De plus ce dossier à été commenté et présenté au Directeur de l’A.R.H. le 15 juin dernier. Il en ressort un avis favorable de la part des élus de Saint-Aignan, de Selles sur cher et de l’A.R.H.. Ce dernier à demandé à la Directrice de la D.D.A.S.S. de mettre en place un groupe de travail sur ce thème dés la rentrée de septembre. Seul bémol, le Président de la Communauté de Communes Val de Cher Saint-Aignan qui au vu de ses interventions semble considérer cette démarche comme futile. D’après lui, les élus de la vallée n'ont pas attendu que le groupe* se mette au travail; le projet P.A.I.S. (Plateforme Alternative Innovation Santé) porté par le Président de la Communauté répond aux attentes de la population. Jean-Paul liebot * Groupe composé de : HL Montrichard, HL Selles sur cher, HL Saint-Aignan, CH Blois, CH Romorantin, Représentant de la C.R.A.M..
|
|
Mis à jour ( Vendredi, 24 Juillet 2009 10:38 )
|
|
|
|
|
<< Début < Préc 1 2 3 4 Suivant > Fin >>
|
|
Page 1 de 4 |
|
|